L'accueil des nouveaux travailleurs (Code I.2-11 / I.2-15)

Deux articles, et ce que chacun ajoute

L'article I.2-15 du Code du bien-être au travail, pris en exécution de la loi du 4 août 1996, oblige l'employeur à organiser l'accueil de chaque travailleur et à le confier à un membre de la ligne hiérarchique. La responsabilité repose donc sur une personne de la ligne, pas sur les RH et pas sur un classeur.

L'article I.2-11, alinéa 2, 9°, ajoute ce que la plupart des organisations découvrent tard. Un travailleur expérimenté est désigné pour accompagner chaque travailleur débutant. Et le membre désigné de la ligne hiérarchique signe, en son nom propre, un document attestant que les informations et instructions nécessaires en matière de bien-être au travail ont été données.

À quoi cela ressemble un vrai lundi

Un centre de distribution flamand engage onze personnes pour le pic saisonnier, sur trois dates de début et deux équipes. Pour chacune, quelqu'un de la ligne est désigné, un collègue expérimenté est chargé de l'accompagner, et le responsable signe un document par personne. Onze documents, pas une liste de présence avec onze signatures.

C'est sur cette distinction que la plupart des sites belges sont exposés. Une session collective avec une feuille de signatures qui circule prouve que des gens ont assisté à quelque chose. Elle ne montre pas que le membre désigné de la ligne a certifié, en son nom propre, ce que chacun a reçu.

La situation néerlandaise est différente

Aux Pays-Bas, il n'existe pas d'obligation de signature équivalente, et il ne faut pas le prétendre. L'Arbowet, art. 8, exige une information efficace sur le travail et ses risques et une instruction adaptée à chaque tâche, sans forme de preuve imposée. L'obligation existe ; la manière de la démontrer vous appartient, et sans enregistrement propre vous ne pouvez pas montrer qu'elle a été respectée pour une personne donnée à une date donnée.

Le guide sur l'onboarding des nouveaux collaborateurs de terrain montre comment l'organiser personne par personne ; celui sur le droit de l'instruction en Belgique et aux Pays-Bas couvre l'obligation plus large.